Pierre Chantelat


De: Pierre Chantelat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
sur proposition du conseil régional de Franche-Comté
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000359253(source JORF)
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Chantelat (Pierre)
président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du comité de gestion du Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables
Groupe:
Comité de gestion du Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables
JORFTEXT000000553422(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Chantelat (Pierre)
président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre suppléant
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
suppleant
JORFTEXT000000184648(source JORF)
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Pierre Chantelat
Objet:
au Conseil national du crédit
représentants des régions
Groupe:
Conseil national du crédit
JORFTEXT000000729595(source JORF)
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Chantelat (Pierre)
président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000000177452(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.