Pierre Chantelat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre Chantelat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
sur proposition du conseil régional de Franche-Comté
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000359253
(source JORF)
nomination
10 Janvier 1996
10/01/1996
De:
Chantelat (Pierre)
président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du comité de gestion du Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables
Groupe:
Comité de gestion du Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables
JORFTEXT000000553422
(source JORF)
nomination
07 Mai 1995
07/05/1995
De:
Chantelat (Pierre)
président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre suppléant
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
suppleant
JORFTEXT000000184648
(source JORF)
nomination
08 Septembre 1994
08/09/1994
De:
Pierre Chantelat
Objet:
au Conseil national du crédit
représentants des régions
Groupe:
Conseil national du crédit
JORFTEXT000000729595
(source JORF)
nomination
17 Février 1994
17/02/1994
De:
Chantelat (Pierre)
président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000000177452
(source JORF)
nomination
11 Février 1993
11/02/1993